Mentions légales

Nom du Site : Metravo .com

Raison sociale : METRAVO GROUPE.

 

Adresse : 17 avenue de la créativité - 59009 Villeneuve d'Ascq

Tél. : 03 20 84 50 62

 

Immatriculée au RCS

SIRET : 91302808000012

APE : 7112B

 

Hébergement :

iweb Communication

109 bis avenue Jean Lebas

59100 Roubaix

L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

 

Toute copie totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Les éventuelles marques de l'exploitant du site Internet et/ou de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées ou copyrightées.

Les données personnelles enregistrées ont pour but de recueillir les éléments nécessaires au traitement des demandes et des projets. Des cookies sont utilisés afin d'effectuer un suivi statistique et marketing sur le site.

 

Dans le cadre du respect des données personnelles (respectant ainsi la RGPD / le cadre légal en particulier le règlement européen en matière de protection des données personnelles), les informations recueillis ne sont pas cédées à un tiers.

 

Un directeur de publication (A. Linclan) est responsable des demandes éventuelles des utilisateurs liées aux données et encadre le respect de vos données personnelles. Certaines informations sont obligatoires pour l'utilisation et/ou permettre le traitement des demandes ou des projets (email, adresse postale, nom, prénom,...)

 

De plus, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. Vous pouvez demander par simple lettre ou en ligne que vos coordonnées soient radiées de nos fichiers et qu'elles ne soient pas communiquées à d’autres tiers.